Déposée le 20 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio-Rennes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Biofrais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012. .
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio-Rennes domicilié(e) Marché d'Intérêt Régional, 7 Rue du lieutenant colonel Dubois, Bp 22142 - 35921 - Rennes Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 931 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bio-Rennes, M. Sébastien Théfaut-Subéry domicilié(e) Marché d'Intérêt Régional, 7 Rue du lieutenant colonel Dubois, Bp 22142 - 35921 - Rennes Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bio-Rennes, Sarl - Marché d'Intérêt Régional, 7 Rue du lieutenant colonel Dubois, Bp 22142 - 35921 - Rennes Cedex - France - SIREN 500931803
Bio-Rennes, M. Sébastien Théfaut-Subéry - Marché d'Intérêt Régional, 7 Rue du lieutenant colonel Dubois, Bp 22142 - 35921 - Rennes Cedex - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Produits issus de l'agriculture biologique ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Produits issus de l'agriculture biologique ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; Produits issus de l'agriculture biologique.
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